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Chili: Lithium : une étape importante est franchie pour passer au nouveau processus d'appel d'offres national et international
Publié le 15 Octobre 2021
13 OCTOBRE 2021
Le décret du ministère des mines qui "établit les exigences et les conditions du contrat spécial pour l'exploration et l'exploitation et la valorisation des gisements de lithium (CEOL)" a été publié au Journal officiel, pour un futur processus d'appel d'offres que l'État du Chili prépare, avec un volume considérable.
Le décret du ministère des mines qui "établit les exigences et les conditions du contrat spécial d'exploration, d'exploitation et de valorisation des gisements de lithium (CEOL)", pour un futur appel d'offres national et international que l'État chilien prépare pour attribuer l'exploitation d'un total de 400 000 tonnes de lithium dans n'importe quelle zone du territoire national, a été publié au Journal officiel.
Le décret indique que ce volume à soumissionner sera divisé en cinq quotas individuels de 80 000 tonnes chacun, "dans lesquels les soumissionnaires peuvent faire une offre pour un et/ou deux quotas de lithium métal commercialisable". Chaque soumissionnaire ne peut se voir attribuer que deux quotas au maximum".
"Ainsi, aucun soumissionnaire ne peut se voir attribuer le droit d'exploiter plus de cent soixante mille (160 000) tonnes de lithium métal commercialisable au total. Les quotas attribués seront indivisibles, c'est-à-dire qu'ils ne pourront faire l'objet d'aucun contrat ultérieur permettant leur transfert ou cession partielle. De même, le contrat d'exploitation spéciale du lithium ne peut être transféré à un tiers qu'avec une autorisation préalable et dans les conditions expressément établies par le ministère des mines", précise-t-il.
" Le contractant assume tous les coûts et risques inhérents à l'exploration, à l'exploitation et à la valorisation du lithium métal commercialisable qui pourraient être nécessaires. De même, l'entrepreneur devra obtenir, à ses frais et risques exclusifs, toutes les autorisations et/ou tous les permis sectoriels ou environnementaux qui pourraient être nécessaires à la réalisation des travaux faisant l'objet du ou des contrats", indique le document officiel.
Le contrat aura une durée de 29 ans, à compter de la date de traitement complet de l'acte administratif l'approuvant, à moins que, avant l'expiration de la durée mentionnée, le contractant n'atteigne le quota de production de quatre-vingt mille ou un quota de cent soixante mille tonnes de lithium métallique commercialisable.
traduction caro d'un article paru sur OCMAL le 13/10/2021
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