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/image%2F0566266%2F20260525%2Fob_fcd81c_dsc03243.JPG "Cocomagnanville a été créé en hommage à Pierre Kerhervé, mon grand-père coco qui m'a permis de devenir l'adulte que je suis. Ce blog évolue au fil du temps, des connaissances et de la maturité de son auteure. Il est à présent presque essentiellement dédié aux peuples originaires de l’Abya Yala (les Amériques) et je me suis appliquée à documenter chaque peuple et culture qui la composent. A présent, les lecteurs qui le souhaitent pourront retrouver cette base de donnée sur un site que je leur ai dédié : Peuples autochtones d'Abya Yala.")
Brésil : La Funai commence l'enregistrement des terres autochtones approuvées et régularisées dans le système national d'enregistrement rural
Publié le 25 Juin 2023
Publié le 22/06/2023 14:37
TI Avá-Canoeiro - Photo: Agência Brasil
La Fondation nationale des peuples autochtones (Funai), en partenariat avec l'Institut national de la colonisation et de la réforme agraire (Incra), a lancé ce mois-ci l'inscription des Terres autochtones (TI) homologuées et régularisées dans le Système national d'enregistrement rural (SNCR). Dans un premier temps, les TI approuvées par le Président de la République le 28 avril au Camp Terra Livre ont été enregistrées : Arara do Rio Amônia (Acre), Avá-Canoeiro (Goias), Kariri-Xocó (Alagoas), Rio dos Índios (Rio grande do sul) , Tremembé de Barra do Mundaú (Ceara) et Uneiuxi (Amazonas).
Les 450 TI déjà régularisées d'ici l'année 2018 sont en cours d'enregistrement, puisque la dernière homologation par la Présidence de la République, avant 2023, était la Terre Indigène Baía dos Guató, en avril 2018. Pour les TI approuvées cette année, le SNCR sera utilisé avec la documentation nécessaire pour l'ouverture du registre immobilier dans la juridiction des TI.
L'objectif de l'initiative est d'insérer les TI dans l'une des bases foncières les plus importantes, qui comprend l'enregistrement de toutes les propriétés rurales du pays et de leurs propriétaires, qu'ils soient propriétaires, locataires, partenaires, métayers et autres ; des terres publiques, des réserves environnementales et des terres indigènes. Le SNCR est la base constitutive du Registre National de la Propriété Rurale - CNIR, avec une gestion partagée avec le Service des Impôts Fédéraux.
La Funai est le gestionnaire de toutes les TI et responsable du régime foncier et de la régularité des documents. Par l'intermédiaire de la Coordination de l'enregistrement foncier autochtone (CORI) de la Coordination générale des affaires foncières (CGAF), la fondation a transmis toute la documentation nécessaire pour l'inclusion dans le système au Conseil de gouvernance foncière d'Incra, responsable de l'enregistrement auprès du SNCR.
L'enregistrement est un document obligatoire pour l'ouverture des registres immobiliers des TI agréées, prévu par le décret 1.775/1996 et la disposition n ° 70/2018, du Conseil national de la justice-CNJ, une institution publique qui, par l'intermédiaire de la justice nationale, demande à améliorer et guider les organes liés au pouvoir judiciaire, comme dans le cas des services extrajudiciaires chargés des enregistrements immobiliers.
Les négociations pour l'enregistrement ont commencé en 2015, lorsque la Cour fédérale des comptes (TCU) a déterminé, par le biais de l'arrêt n° 1 942/2015, que la base cartographique de la Funai et d'autres organes exécutifs devait être intégrée au gestionnaire du Registre national des biens ruraux - CNIR, en l'occurrence l'Incra. Il a fallu plusieurs réunions entre la Funai, l'Incra, le Secrétariat des biens de l'État (SPU) et le bureau du procureur général de la République (AGU) pour que l'initiative soit finalement mise en œuvre.
Pour le coordinateur du registre des terres indigènes, João Henrique Cruciol, "en plus de contribuer à l'aménagement du territoire, l'insertion des terres indigènes dans la base du SNCR peut aider à surveiller les invasions de tiers sur les terres destinées à l'usufruit indigène. Nous disposerons d'une base supplémentaire en plus de celles déjà disponibles dans notre fondation, qui indiquera les éventuels chevauchements dans les territoires traditionnels déjà régularisés".
L'analyste de la réforme agraire et du développement (INCRA), Paulo Lucca, souligne l'importance de l'initiative pour les communautés. "L'insertion des terres indigènes dans le SNCR est un travail essentiel mené par la Funai et l'INCRA pour ajouter une sécurité juridique aux territoires des peuples indigènes dans tout le Brésil.
Il est prévu que l'activité soit développée jusqu'en décembre 2023.
traduction caro d'un article de la Funai du 22/06/2023
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